Mentions Légales

Notice légales

En vertu de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez auprès de la SFNP d'un droit d'accès, de consultation, de modification, de rectification et de suppression des données que vous nous avez communiquées.

Respect de la vie privée

L'utilisateur est informé, que les informations qu'il communique par le biais des formulaires présents sur le site sont nécessaires pour répondre à sa demande, et sont destinées exclusivement au site de la SFNP, qui s'engage à ne pas les transmettre à des tiers. Aucune liste n'est créée ni diffusée ou revendue par la SFNP.

CNIL

Selon la loi du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, ce site est dispensé de déclaration à la CNIL.
Dispense CNIL n°7

Droits d'auteur

En application du Code français de la Propriété Intellectuelle (article L. 122-4 du Code de la propriété intellectuelle française) et, plus généralement, des traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d'auteurs, vous vous interdirez de reproduire pour un usage autre que privé mais aussi de vendre, distribuer, émettre, diffuser, adapter, modifier, publier, communiquer intégralement ou partiellement, sous quelque forme que ce soit, les données, la présentation ou l'organisation du site sans l'autorisation écrite préalable de la SFNP.

Raison sociale et dénomination

Société Française de Neurologie Pédiatrique
41 rue Haute de reculée
49100 Angers

INSEE : 53146678700011
NAF : 9499Z

Contact mail : via le formulaire de contact

Réalisation du site

Positive Assistance Web Nantes
21 rue de la Poignée 44100 Nantes
Tel : 06 61 29 86 68

Hébergement

Ce site est hébergé par la société GANDI SAS ayant son siège social au 63 BD MASSENA – 75013 PARIS.
Téléphone : +33 (0) 1 70.37.76.61

Financement

Le site de la SFNP est financé uniquement avec la cotisation des adhérents.

Mise à jour

Les éléments présentés dans ce site sont susceptibles de modification sans préavis et sont mis à disposition sans aucune garantie d’aucune sorte, expresse ou tacite, ne peuvent donner lieu à un quelconque droit à dédommagement.

Les utilisateurs

Tous les utilisateurs de ce site sont des professionels de santé, Ils doivent se comporter en tout temps, avec respect et honnêteté. Par ailleur, ils s'engagent à ne diffuser que des informations qui sont vrais et correctes au vu de leurs connaissances.

Les Cookies

La zone "espace membres" de ce site utilise les cookies. Ils sont valables le temps d'une session, uniquement pour mémoriser vos identifiant, le temps de votre connexion. Cette page n'est pas accessible sans cookie.

Lorsque vous cliquez sur "j’accepte" dans le bandeau de notification situé en bas de l’écran, des données non personnelles sont collectées lors de votre navigation, par un système de cookies, à des fins statistiques.

Ces fichiers stockés sur votre ordinateur permettent à l’entreprise d’enregistrer les informations relatives à votre navigation sur le site (pages consultées, date et heure de consultation). En aucun cas ces données ne nous permettent de vous identifier, elles ont pour seul but de nous aider à vous offrir un accès facilité aux services proposés et à améliorer ce site.

Vous pouvez vous opposer à l’enregistrement de cookies en configurant votre navigateur selon les modalités détaillées sur le site de la Commission Nationale Informatique et Libertés.

En savoir plus : https://www.cnil.fr/fr/cookies-traceurs-que-dit-la-loi